Informations légales

Mentions légales

Qui édite ce site, qui l’héberge, et à quoi vous avez droit. Ces informations sont obligatoires ; les voici en clair.

Éditeur du site

Dénomination KSI Logiciels
Exploitante (entrepreneur individuel) Karine TURCAN
Forme juridique Entreprise individuelle (EI)
Adresse 7 chemin du four à chaux, 30190 Dions, France
SIRET 93858218600012
TVA intracommunautaire FR15938582186
Téléphone +33 7 43 52 58 29
Courriel contact@ksi-logiciels.fr
Responsable de la publication Karine TURCAN

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Dénomination Infomaniak Network SA
Adresse Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone +41 22 820 35 44

Vos données, et où vivent les logiciels

Les logiciels vendus sur ce site sont hébergés en Suisse, sur une infrastructure distincte de celle qui sert ces pages : chaque client a sa propre instance et sa propre base, séparées de toute autre. Le détail de ce que nous collectons, pourquoi et pendant combien de temps figure dans la page Confidentialité ; les conditions de vente et de service, dans les CGV.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, captures d’écran et éléments d’interface de ce site sont la propriété de son éditeur, sauf mention contraire. Les logiciels vendus sont concédés sous licence d’utilisation : l’abonnement donne un droit d’usage, il ne transfère aucun droit de propriété. Les marques et noms cités qui appartiennent à des tiers restent la propriété de leurs titulaires.

Droit applicable

Le présent site et les prestations qui y sont proposées sont régis par le droit français. En cas de difficulté, nous vous invitons à nous écrire avant toute démarche : la plupart des différends se règlent en un courriel.